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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERGNET
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WINDPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINDPLUS
VERGNET S.A.

Numéro de dépôt :
99807157
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque WINDPLUS

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) VERGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINDPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERGNET domicilié(e) 6 Rue Henri Dunant, 45140 Ingré - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 134 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNET S.A. - France.

La marque WINDPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDPLUS est expirée depuis le 4 août 2009.

VERGNET a également déposé les autres marques suivantes : énergie de proximité , RESEOL , éolienne agricole , ferme éolienne , EOLE MOBILE , PROXWIND


VERGNET S.A. - 6 Rue Henri Dunant, 45140 Ingré - France - SIREN 348134040


VERGNET S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Système permettant l'utilisation maximale de l'énergie éolienne dans un réseau électrique, à savoir : Distribution d'électricité. Une ou plusieurs éoliennes de moyenne puissance (2 à 300 kW) produisent de l'électricité sur un réseau électrique alimenté par des groupes électrogènes. L'énergie éolienne distribuée sur le réseau sera maximum grâce à un dispositif électronique d'optimisation et de gestion entre la production d'énergie éolienne et l'utilisation des groupes électrogènes.